Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

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Chapitres d’ouvrage

Les droits du patient âgé

  • E. Aubin, E. Kasagi, L. Levoyer, T. Saito (dir.), 
  • Les conséquences juridiques et sociales du vieillissement : regards croisés en France et au Japon
Presses universitaires juridiques de Poitiers
décembre 2019
pp. 201-215
ISBN 979-1090426955

Propos conclusifs sur la contribution des MARD à l’amélioration du climat des affaires dans les pays de l’Union pour la Méditerranée/Concluding remarks on the contribution of ADR methods to the improvement of the business climate ine the countries of the Union for the Mediterranean

  • Filali Osman (dir.), 
  • Arbitrage, médiation et amélioration du climat des affaires
Revue de droit des affaires internationales/International Business Law Journal, n°6
décembre 2019
pp. 803-830.

Chapitres : « Introduction au droit pénal du travail » – « Harcèlements moral et sexuel au travail » – « Le droit pénal des accidents au travail » – « Le droit pénal des discriminations au travail » – « Les délits d’exploitation par le travail » – « Le travail dissimulé » – « Les délits d’entrave aux institutions représentatives du personnel et aux droit y afférents »

  • Lamy Droit pénal des affaires
Lamy/Wolters Kluwer
décembre 2019
  • 45D avenue de l’observatoire
    25030 Besançon Cedex
  • +33 (0)3 81 66 66 08
  • contact-crjfc[at]univ-fcomte.fr

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