Chapitres d'ouvrage - Page 30 sur 42

Chapitres d’ouvrage

Rémy Prouvèze

L’avènement juridique de la victime en droit international pénal : après le silence… beaucoup de bruit pour rien ?

La documentation française

janvier 2016

pp. 51-62

ISBN 978-2-11-010053-5

Chapitres d’ouvrage

Coralie Mayeur-Carpentier

La reconnaissance de la victime par l’Union européenne

La documentation française

janvier 2016

pp. 37-49

ISBN 978-2-11-010053-5

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Les lois mémorielles, ou la victimisation institutionnelle

La documentation française

janvier 2016

pp. 93-106

ISBN 978-2-11-010053-5

Chapitres d’ouvrage

Fabienne Terryn-Casalta

Les catégories de victimes en droit pénal français

La documentation française

janvier 2016

pp. 73-89

ISBN 978-2-11-010053-5

Chapitres d’ouvrage

Amanda Dubuis

Le droit de l’Union européenne et les nouvelles perspectives pour les droits du patient

Les Éditions hospitalières

Coll. Mélanges

décembre 2015

pp. 155-170

ISBN 978-2848745909

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider

Le projet d’extension de l’action de groupe aux accidents collectifs sanitaires – Réflexions autour du cumul de l’action de groupe et de l’action publique

L’Harmattan

Coll. Sciences criminelles

novembre 2015

pp. 261s.

ISBN 978-2-343-07169-5

Chapitres d’ouvrage

Le droit et l’économie

Lextenso/LGDJ

octobre 2015

pp. 118-130.

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider, Laurent Mordefroy

L’imprescriptibilité des poursuites disciplinaires engagées contre les professionnels de la santé

Les Éditions hospitalières

octobre 2015

pp. 525s.

ISBN 978-2-84874-591-6

Chapitres d’ouvrage

Renaud Bueb

Outrage, ô désespoir, ô pudeur ennemie : Courteline et l’Article 330 du code pénal

Panthéon-Assas Paris II

Coll. Mélanges

octobre 2015

pp. 933-960

ISBN 979-10-90429-59-8

Chapitres d’ouvrage

Filali Osman

Vers un droit méditerranéen de l’arbitrage

United Nations

octobre 2015

pp. 50-57

Chapitres d’ouvrage

L’avènement juridique de la victime en droit international pénal : après le silence… beaucoup de bruit pour rien ?

La reconnaissance de la victime par l’Union européenne

Les lois mémorielles, ou la victimisation institutionnelle

Les catégories de victimes en droit pénal français

Le droit de l’Union européenne et les nouvelles perspectives pour les droits du patient

Le projet d’extension de l’action de groupe aux accidents collectifs sanitaires – Réflexions autour du cumul de l’action de groupe et de l’action publique

Le droit et l’économie

L’imprescriptibilité des poursuites disciplinaires engagées contre les professionnels de la santé

Outrage, ô désespoir, ô pudeur ennemie : Courteline et l’Article 330 du code pénal

Vers un droit méditerranéen de l’arbitrage

Plan du site

Liens

S'abonner à la newsletter