Chapitres d'ouvrage - Page 41 sur 42

Dalloz

Coll. Thèmes et commentaires

octobre 2010

pp. 77-85

ISBN 978-2247089307

Chapitres d’ouvrage

Renaud Bueb

Servage tardif et droit de mainmorte dans la coutume de la Franche-Comté au XVIII^e siècle

AHSR

Coll. Bibliothèque d’histoire rurale

septembre 2010

pp. 191-215

ISBN 978-2-911369-10-0

Chapitres d’ouvrage

Xiaowei Sun

Les paradoxes de l’autonomie des universités en Chine

Dalloz

juin 2010

pp. 100-106

ISBN 978-2-247-08840-9

Chapitres d’ouvrage

Damienne Bonnamy

La réforme libérale de l’Université en France : échecs apparents, progression continue

Dalloz

juin 2010

pp. 33-50

ISBN 978-2-247-08840-9

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Autonomie, hétéronomie de l’Université

Dalloz

juin 2010

pp. 1-18

ISBN 978-2-247-08840-9

Chapitres d’ouvrage

Sâmi Hazoug

L’animal et vices cachés

PUS

juin 2010

pp. 45-51

ISBN 9782868204530

Chapitres d’ouvrage

Bénédicte Beviere

Une harmonisation des pratiques et des législations de l’AMP est-elle envisageable?

Les Etudes Hospitalières

juin 2010

pp. 155-169

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

La liberté du chercheur public

LGDJ

octobre 2009

pp. 113-129

ISBN 9782915699791

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Commentaire des articles suivants du Code de la recherche : Art. L. 311-2, relatif aux contrats pluriannuels d’établissement ; Art. L. 329-1, relatif à l’Agence nationale de la recherche et aux fonds incitatifs ; Art. L. 341-1 à L. 341-4, relatifs aux groupements d’intérêt public

Litec-LexisNexis

août 2009

ISBN 9782711005833

Chapitres d’ouvrage

Renaud Bueb

Le droit de mainmorte et le statut juridique des biens communaux dans la coutume de Franche-Comté

Presses universitaires de Nancy

janvier 2009

pp. 67-77

ISBN 978-2-86480-938-8

Chapitres d’ouvrage

Démocratie représentative et vote électronique

Servage tardif et droit de mainmorte dans la coutume de la Franche-Comté au XVIII^e siècle

Les paradoxes de l’autonomie des universités en Chine

La réforme libérale de l’Université en France : échecs apparents, progression continue

Autonomie, hétéronomie de l’Université

L’animal et vices cachés

Une harmonisation des pratiques et des législations de l’AMP est-elle envisageable?

La liberté du chercheur public

Commentaire des articles suivants du Code de la recherche : Art. L. 311-2, relatif aux contrats pluriannuels d’établissement ; Art. L. 329-1, relatif à l’Agence nationale de la recherche et aux fonds incitatifs ; Art. L. 341-1 à L. 341-4, relatifs aux groupements d’intérêt public

Le droit de mainmorte et le statut juridique des biens communaux dans la coutume de Franche-Comté

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