Chapitres d'ouvrage - Page 6 sur 35

L’Harmattan

mai 2023

pp. 141-158.

Chapitres d’ouvrage

Christine Lebel

Entreprises et Transgénérationnel : la transmission de l’exploitation agricole familiale

Mare et Martin

avril 2023

pp. 229-241.

ISBN 978-2-84934-728-7

Chapitres d’ouvrage

Guillaume Gourgues, Jessica Sainty, Vincent Lebrou

Les listes citoyennes et participatives face à l’intercommunalité : un intérêt partagé mais hétérogène

Septentrion

mars 2023

pp. 175-193.

ISBN 978-2-7574-3878-7

Chapitres d’ouvrage

Benoît Géniaut

Sur la mission de l’employeur de faire respecter les libertés et droit fondamentaux. Essai d’interprétation

Mare et Martin

mars 2023

pp. p. 169s.

ISBN 978-2-84934-654-9

Chapitres d’ouvrage

Christine Lebel

Le financement des exploitations agricoles en difficulté

LexisNexis

février 2023

pp. 179-201.

ISBN 9782711037926

Chapitres d’ouvrage

Kristina Rasolonoromalaza

Le financement des entreprises de l’économie sociale et solidaire : une illustration de l’effet Matthieu

LexisNexis

février 2023

pp. 73-83.

ISBN 9782711037926

Chapitres d’ouvrage

Henri Bouillon

L’effet utile vu par le juge administratif

IFJD

février 2023

pp. 61-76.

ISBN 978-2-37032-359-0

Chapitres d’ouvrage

Jean-Pierre Legros

La controverse parlementaire sur le contrôle de la constitution des sociétés commerciales. Loi n°66-537 du 24 juillet 1966

Mare et Martin

janvier 2023

pp. 39-51.

Chapitres d’ouvrage

Damienne Bonnamy

De la démocratie en la république bisontine aux XVIe et XVIIe siècles

PUFC

janvier 2023

pp. 443-450.

ISBN 979-10-96159-23-9

Chapitres d’ouvrage

Amanda Dubuis

Loi n°2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : la clarification des règles applicables à l’arrêt des traitements relevant de l’obstination déraisonnable

Mare et Martin

janvier 2023

pp. 457-476.

Chapitres d’ouvrage

La tarification des services publics locaux et la lutte contre les inégalités

Entreprises et Transgénérationnel : la transmission de l’exploitation agricole familiale

Les listes citoyennes et participatives face à l’intercommunalité : un intérêt partagé mais hétérogène

Sur la mission de l’employeur de faire respecter les libertés et droit fondamentaux. Essai d’interprétation

Le financement des exploitations agricoles en difficulté

Le financement des entreprises de l’économie sociale et solidaire : une illustration de l’effet Matthieu

L’effet utile vu par le juge administratif

La controverse parlementaire sur le contrôle de la constitution des sociétés commerciales. Loi n°66-537 du 24 juillet 1966

De la démocratie en la république bisontine aux XVIe et XVIIe siècles

Loi n°2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : la clarification des règles applicables à l’arrêt des traitements relevant de l’obstination déraisonnable

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