Chapitres d’ouvrage Dépasser l’agissant et l’assujetti. À propos du concept de personne en droit canonique Daimon. Diritto comparato delle religioni. Persone e status nei diritti religiosi il Mulino décembre 2013 pp. 13-25 ISBN 978-88-15-24354-6
Articles/Commentaires Charles Fortier Les universités dans la loi du 22 juillet 2013 L’Actualité juridique. Droit administratif Coll. Dalloz novembre 2013 n°39 pp. 2251-2259. ISSN 0001-7728
Articles/Commentaires Charles Fortier Le blâme, infligé hors du contrôle du juge AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques Coll. Dalloz novembre 2013 n°6 pp. 335-336. Observations sous CAA Lyon 28 mars 2013, n°12LY01768. ISSN 1272-9116
Articles/Commentaires Jean-Philippe Tricoire, Olivier Tournafond La suppression de la garantie intrinsèque Revue de droit immobilier Coll. Sirey, Dalloz novembre 2013 pp. 526 ISSN 0180-9849
Articles/Commentaires Christophe Geslot Les tribulations du référendum d’initiative minoritaire L’Actualité juridique. Droit administratif Coll. Dalloz novembre 2013 pp. 2113 ISSN 0001-7728
Articles/Commentaires Béatrice Lapérou-Scheneider, Catherine Philippe Parents, enfants et maltraitance Actualité juridique. Famille Coll. Dalloz octobre 2013 pp. 570 ISSN 1630-2206
Chapitres d’ouvrage Béatrice Lapérou-Scheneider Punir dans le monde du travail Yves Jeanclos (dir.), La dimension historique de la peine, 1810-2010, Actes du colloque du bicentenaire du Code pénal, Strasbourg, 2010 Economica octobre 2013 pp. 422s. ISBN 978-2-7178-6566-0
Chapitres d’ouvrage Jean-René Binet La gratuité des éléments et produits du corps humain : entre esquive et faux semblant Nathalie Martial-Braz, Célia Zolynski (dir.), La gratuité. Un concept aux frontières de l’économie et du droit LGDJ/Lextenso éditions octobre 2013 pp. 263-274 ISBN 978-2-275-04209-1
Ouvrages Célia Zolynski, Nathalie Martial-Braz La gratuité, un concept aux frontières de l’économie et du droit LGDJ/Lextenso octobre 2013 282 p. ISBN 978-2-275-04209-1
Chapitres d’ouvrage Renaud Bueb La pénalisation des mœurs : de l’attentat aux mœurs au crime sexuel Yves Jeanclos (dir.), La dimension historique de la peine, 1810-2010, Actes du colloque du bicentenaire du Code pénal, Strasbourg, 2010 Economica octobre 2013 pp. 345-385 ISBN 978-2-7178-6566-0
