Publications

Bruylant

février 2011

pp. 109-129

ISBN 978-2-8027-2957-0

Chapitres d’ouvrage

Jean-René Binet

Vulnérable et humain : individualisation et respect de l’enfant né sans vie

Bruylant

février 2011

pp. 514-533.

ISBN 978-2-8027-2957-0

Chapitres d’ouvrage

Chantal Mathieu

Vulnérabilité et emploi

Bruylant

février 2011

pp. 30-51

ISBN 978-2-8027-2957-0

Chapitres d’ouvrage

Jean-Pierre Legros

Le domaine d’application de l’article 1844-7 7° du Code civil

Litec/Dalloz

janvier 2011

pp. 507-519

ISBN 978-2-247-08559-0

Articles/Commentaires

Alexandre Desrameaux

La paraphrase au XVIIe siècle : palimpseste ou palingénésie du sens « originel » ?

Revue d’histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique

Coll. SHFD/ Librairie générale de droit et de jurisprudence

janvier 2011

pp. 55-80

ISSN 1966-6713

Articles/Commentaires

Laurent Kondratuk

La réception d’un texte en histoire du droit : théorie littéraire et systématisations juridiques

Revue historique de droit français et étranger

Coll. Sirey, Dalloz

janvier 2011

pp. 1-16

ISSN 0035-3280

Articles/Commentaires

Jean-Philippe Tricoire

L’engagement de la responsabilité du vendeur d’un immeuble à construire pour les désordres intermédiaires affectant l’immeuble vendu suppose la démonstration d’une faute

Revue de droit immobilier

Coll. Sirey, Dalloz

décembre 2010

pp. 609

ISSN 0180-9849

Chapitres d’ouvrage

Laurent Kondratuk

Le recours à l’expertise psychiatrique dans les juridictions ecclésiastiques (1850-1930)

Droit et cultures, 60, 2010/2

décembre 2010

pp. 45-57

ISBN 978-2-296-13775-2

Articles/Commentaires

Coralie Mayeur-Carpentier

Le pouvoir des États membres en matière de sécurité et défense commune dans l’Union européenne

Jurisdoctoria. Revue doctorale de droit

décembre 2010

n°5

pp. 87-111

Articles/Commentaires

Coralie Mayeur-Carpentier

Le statut des collectivités infra-étatiques devant les institutions de l’Union européenne

Revue française de droit administratif

Coll. Dalloz

novembre 2010

pp. 1035

ISSN 0763-1219

La prise en considération de la vulnérabilité de la victime en droit criminel

Vulnérable et humain : individualisation et respect de l’enfant né sans vie

Vulnérabilité et emploi

Le domaine d’application de l’article 1844-7 7° du Code civil

La paraphrase au XVIIe siècle : palimpseste ou palingénésie du sens « originel » ?

La réception d’un texte en histoire du droit : théorie littéraire et systématisations juridiques

L’engagement de la responsabilité du vendeur d’un immeuble à construire pour les désordres intermédiaires affectant l’immeuble vendu suppose la démonstration d’une faute

Le recours à l’expertise psychiatrique dans les juridictions ecclésiastiques (1850-1930)

Le pouvoir des États membres en matière de sécurité et défense commune dans l’Union européenne

Le statut des collectivités infra-étatiques devant les institutions de l’Union européenne

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