Chapitres d’ouvrage Catherine Tirvaudey L’accès au droit des personnes vulnérables Frédéric Rouvière (dir.), Le droit à l’épreuve de la vulnérabilité Bruylant février 2011 pp. 402-429 ISBN 978-2-8027-2957-0
Chapitres d’ouvrage La Cour européenne des droits de l’homme et la vulnérabilité Frédéric Rouvière (dir.), Le droit à l’épreuve de la vulnérabilité Bruylant février 2011 pp. 367-383 ISBN 978-2-8027-2957-0
Chapitres d’ouvrage Laurent Mordefroy La vulnérabilité du fournisseur Frédéric Rouvière (dir.), Le droit à l’épreuve de la vulnérabilité Bruylant février 2011 pp. 297-317 ISBN 978-2-8027-2957-0
Chapitres d’ouvrage Fabienne Terryn La prise en considération de la vulnérabilité de la victime en droit criminel Frédéric Rouvière (dir.), Le droit à l’épreuve de la vulnérabilité Bruylant février 2011 pp. 109-129 ISBN 978-2-8027-2957-0
Chapitres d’ouvrage Jean-René Binet Vulnérable et humain : individualisation et respect de l’enfant né sans vie Frédéric Rouvière (dir.), Le droit à l’épreuve de la vulnérabilité Bruylant février 2011 pp. 514-533. ISBN 978-2-8027-2957-0
Chapitres d’ouvrage Chantal Mathieu Vulnérabilité et emploi Frédéric Rouvière (dir.), Le droit à l’épreuve de la vulnérabilité Bruylant février 2011 pp. 30-51 ISBN 978-2-8027-2957-0
Chapitres d’ouvrage Jean-Pierre Legros Le domaine d’application de l’article 1844-7 7° du Code civil Mélanges en l'honneur de Daniel Tricot : professeur, avocat, juge au service du droit des affaires Litec/Dalloz janvier 2011 pp. 507-519 ISBN 978-2-247-08559-0
Chapitres d’ouvrage Laurent Kondratuk Le recours à l’expertise psychiatrique dans les juridictions ecclésiastiques (1850-1930) Droit et cultures, 60, 2010/2 décembre 2010 pp. 45-57 ISBN 978-2-296-13775-2
Chapitres d’ouvrage Christophe Geslot Démocratie représentative et vote électronique A. Delcamp, A.-M. Le Pourhiet, B. Mathieu, D. Rousseau (dir.), Nouvelles questions sur la démocratie Dalloz Coll. Thèmes et commentaires octobre 2010 pp. 77-85 ISBN 978-2247089307
Chapitres d’ouvrage Renaud Bueb Servage tardif et droit de mainmorte dans la coutume de la Franche-Comté au XVIIIe siècle Nicolas Carrier (dir.), Nouveaux servages et société en Europe (XIIIe-XXe siècle) AHSR Coll. Bibliothèque d’histoire rurale septembre 2010 pp. 191-215 ISBN 978-2-911369-10-0
