Articles/Commentaires Christine Lebel La prise en compte des préoccupations environnementales dans les baux ruraux AJDI. Actualité juridique Droit immobilier Coll. Dalloz juin 2025 06 pp. 415
Articles/Commentaires Chantal Mathieu Plan de départ volontaire autonome : le salarié ne bénéficie pas du contrat de sécurisation professionnelle. Note sous Soc. 21 mai 2025, 22-11.901 Dalloz actu étudiant juin 2025
Chapitres d’ouvrage Chantal Mathieu La cause réelle et sérieuse, une catégorie en extension Isabelle Meyrat (dir.), Que reste-t-il de la loi de 1973 relative au licenciement ? Dalloz juin 2025 pp. 43 ISBN 978-2-247-23958-0
Chapitres d’ouvrage Aurélie Van Den Bavière L’audience civile en période exceptionnelle de crise sanitaire (Covid-19) Léa Decaster et Florian Roger (dir.), La justice en audience PUR mai 2025 pp. 113 s. ISBN 9782753598133
Chapitres d’ouvrage Béatrice Lapérou-Scheneider Prescription de l’action publique : une prescription sur ordonnance de trop – L’infraction dissimulée, un concept à repenser Éloi Clément (dir.), Les excentricités du droit pénal II. Quand le droit pénal reperd les pédales Mare et Martin mai 2025 pp. 81-94 ISBN 978-2-38600-147-5
Ouvrages Dan Mimoun La détermination du contenu contractuel dans la théorie générale du contrat Mare & Martin mai 2025 884 p. ISBN 978-2-38600-123-9
Articles/Commentaires Chantal Mathieu Représentativité : les résultats de la 4e mesure d’audience sont disponibles Dalloz actu étudiant mai 2025
Chapitres d’ouvrage Damienne Bonnamy, Jean-Claude Chevailler Naissance de la faculté de droit et des sciences économiques Maryse Graner, Jean-Paul Barrière (dir.), Trésors du savoir. 1423-2023. 600 ans d'histoire(s) de l'université de Franche-Comté PUFC mai 2025 pp. 780-785
Chapitres d’ouvrage Vincent Lebrou La population étudiante de l’université de Franche-Comté (1969-2023) : entre massification et démocratisation des publics Maryse Graner, Jean-Paul Barrière (dir.), Trésors du savoir. 1423-2023. 600 ans d'histoire(s) de l'université de Franche-Comté PUFC mai 2025 pp. 281-285
Chapitres d’ouvrage Michel Savaric, Vincent Lebrou Les syndicats étudiants à l’UFC, en permanente révolution Maryse Graner, Jean-Paul Barrière (dir.), Trésors du savoir. 1423-2023. 600 ans d'histoire(s) de l'université de Franche-Comté PUFC mai 2025 pp. 168-173
