Chapitres d'ouvrage - Page 38 sur 43

L’Harmattan

Coll. Grale

septembre 2012

pp. 137-161

ISBN 978-2-296-96828-8

Chapitres d’ouvrage

Alexandre Desrameaux

La conditionnalité des aides économiques et l’emploi : les prémices d’un droit sans obligation ni sanction ?

L’Harmattan

Coll. Grale

septembre 2012

pp. 57-75

ISBN 978-2-296-96828-8

Chapitres d’ouvrage

Anne Brobbel Dorsman

Voyage interculturel dans le droit de l’entreprise franco-allemand : extraits d’un carnet de voyage

Sellier European Law Publishers

août 2012

pp. 153-173

ISBN 978-3866532106

Chapitres d’ouvrage

Sâmi Hazoug

Rapport sur « Les voies de recours dans les procédures d’arbitrage »

L’Harmattan

Coll. Droit privé et sciences criminelles

juillet 2012

pp. 91-109

ISBN 978-2-296-96256-9

Chapitres d’ouvrage

Guillaume Gourgues

Dispositifs participatifs : le consensus en fabrique dans quatre régions françaises

L’Harmattan

mai 2012

pp. 261-274

ISBN 978-2-296-96534-8

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Un personnel d’État affecté au mouvement sportif : les conseillers techniques sportifs

LexisNexis/Litec

Coll. CREDIMI

avril 2012

pp. 71-136

ISBN 9782711016969

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider

Les associations, voisines encombrantes du ministère public

PUAM

avril 2012

pp. 313-324

ISBN 978-2-7314-0813-3

Chapitres d’ouvrage

Carole Chevilley-Hiver

Le voisinage dans les plans locaux d’urbanisme

PUAM

avril 2012

pp. 223-240

ISBN 978-2-7314-0813-3

Chapitres d’ouvrage

Alexandre Desrameaux

Le voisinage de la République

PUAM

avril 2012

pp. 241-254

ISBN 978-2-7314-0813-3

Chapitres d’ouvrage

Fabienne Terryn-Casalta

Le droit à la tranquilité du voisinage en droit pénal

PUAM

avril 2012

pp. 205-221

ISBN 978-2-7314-0813-3

Chapitres d’ouvrage

L’impact de la décentralisation sur l’emploi public local

La conditionnalité des aides économiques et l’emploi : les prémices d’un droit sans obligation ni sanction ?

Voyage interculturel dans le droit de l’entreprise franco-allemand : extraits d’un carnet de voyage

Rapport sur « Les voies de recours dans les procédures d’arbitrage »

Dispositifs participatifs : le consensus en fabrique dans quatre régions françaises

Un personnel d’État affecté au mouvement sportif : les conseillers techniques sportifs

Les associations, voisines encombrantes du ministère public

Le voisinage dans les plans locaux d’urbanisme

Le voisinage de la République

Le droit à la tranquilité du voisinage en droit pénal

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