Publications

LGDJ/Lextenso éditions

Coll. droit et économie

octobre 2013

pp. 55-65

ISBN 978-2-275-04209-1

Articles/Commentaires

Christophe Geslot

Une fois n’est pas coutume, le Conseil constitutionnel saisit la Cour de justice

Revue de l’Union Européenne

Coll. Dalloz

octobre 2013

pp. 537

Articles/Commentaires

Guillaume Gourgues, Sandrine Rui, Sezin Topcu

Participation et gouvernementalité. Lectures critiques.

Participations – Revue de sciences sociales sur la démocratie et la citoyenneté

Coll. De Boeck Supérieur

octobre 2013

pp. 7-33

ISSN 2034-7650

Chapitres d’ouvrage

Thomas Pasquier

Le travail gratuit saisi par le droit du travail

LGDJ/Lextenso

octobre 2013

pp. 223-238

ISBN 978-2-275-04209-1

Articles/Commentaires

Matthieu Houser

L’indépendance relative des conditions de versement de la dotation de solidarité rurale au regard des définitions de l’INSEE

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

septembre 2013

pp. 422

ISSN 2110-6649

Articles/Commentaires

Matthieu Houser

Protéger la vie et la dignité de la personne humaine : une obligation source de responsabilité pour l’Etat

Revue de droit sanitaire et social

Coll. Sirey, Dalloz

septembre 2013

pp. 671

ISSN 0245-9469

Autres publications

Marie-Odile Peyroux-Sissoko, Mathilde Heitzmann-Patin

Moralisation de la vie politique : le Conseil constitutionnel ouvre la voie

JCP A

septembre 2013

n°37

pp. 2257s.

Articles/Commentaires

Bénédicte Beviere

Ethique et droit du vivant

Revue générale de droit médical

Coll. Études hospitalières éditions

septembre 2013

pp. 293-330

ISSN 1297-0115

Articles/Commentaires

Bénédicte Beviere

Droit des produits de santé : bilan 2012 ,2e partie

Les Petites Affiches

Coll. Journaux judiciaires associés

juillet 2013

pp. 4-14

ISSN 0999-2170

Ouvrages

Béatrice Lapérou-Scheneider, Virginie Donier

L’accès au juge

Recherche sur l’effectivité d’un droit

Bruylant

juillet 2013

1000 p.

ISBN 978-2-8027-3777-3

La gratuité à travers les frontières de l’Union européenne

Une fois n’est pas coutume, le Conseil constitutionnel saisit la Cour de justice

Participation et gouvernementalité. Lectures critiques.

Le travail gratuit saisi par le droit du travail

L’indépendance relative des conditions de versement de la dotation de solidarité rurale au regard des définitions de l’INSEE

Protéger la vie et la dignité de la personne humaine : une obligation source de responsabilité pour l’Etat

Moralisation de la vie politique : le Conseil constitutionnel ouvre la voie

Ethique et droit du vivant

Droit des produits de santé : bilan 2012 ,2e partie

L’accès au juge

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