Publications

PUS

juin 2010

pp. 45-51

ISBN 9782868204530

Articles/Commentaires

Christophe Geslot

L’initiative minoritaire de référendum selon la Constitution de 1958

Politeia

juin 2010

n°17

pp. 553-573

Ouvrages

Charles Fortier

Université, universités

Actes du colloque international de Besançon des 22-23 octobre 2009

Dalloz

Coll. Thèmes et commentaires

juin 2010

461 p.

ISBN 978-2-2470-8840-9

Chapitres d’ouvrage

Bénédicte Beviere

Une harmonisation des pratiques et des législations de l’AMP est-elle envisageable?

Les Etudes Hospitalières

juin 2010

pp. 155-169

Articles/Commentaires

Christine Lebel

L’article L. 243-5 du code de la sécurité sociale et les professions civiles indépendantes en procédure collective

Recueil Dalloz

Coll. Dalloz

avril 2010

pp. 835

ISSN 1298-728X

Articles/Commentaires

Matthieu Houser

La spécificité du principe de non-discrimination en raison de l’âge

Revue française de droit administratif

Coll. Dalloz

mars 2010

pp. 323

ISSN 0763-1219

Articles/Commentaires

Alexandre Ciaudo, Alexis Frank

Pour l’utilisation de lestoppel dans le procès administratif

L’Actualité juridique. Droit administratif

Coll. Dalloz

mars 2010

pp. 479

ISSN 0001-7728

Articles/Commentaires

Charles Fortier

L’abus du contrat aidé, la loi et la jurisprudence Berkani : une nouvelle schizophrénie contentieuse

AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques

Coll. Dalloz

mars 2010

n°2

pp. 64-65. Observations sous TC 23 nov. 2009, Tourdot c/ Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, n°3733

Articles/Commentaires

Charles Fortier

La réforme de l’Université à l’épreuve de la non-réforme

L’Actualité juridique. Droit administratif

Coll. Dalloz

février 2010

n°6

pp. 299-306.

ISSN 0001-7728

Articles/Commentaires

Hélène De Pooter

The obligation to prevent genocide: a large shell yet to be filled

Annuaire africain de droit international

Coll. Brill

février 2010

vol. 17, 2009

pp. 287-320

L’animal et vices cachés

L’initiative minoritaire de référendum selon la Constitution de 1958

Université, universités

Une harmonisation des pratiques et des législations de l’AMP est-elle envisageable?

L’article L. 243-5 du code de la sécurité sociale et les professions civiles indépendantes en procédure collective

La spécificité du principe de non-discrimination en raison de l’âge

Pour l’utilisation de lestoppel dans le procès administratif

L’abus du contrat aidé, la loi et la jurisprudence Berkani : une nouvelle schizophrénie contentieuse

La réforme de l’Université à l’épreuve de la non-réforme

The obligation to prevent genocide: a large shell yet to be filled

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