Publications

Mare et Martin

juillet 2021

pp. 191-202

ISBN 978-2-84934-509-2

Articles/Commentaires

Delphine Martin

L’oeuvre transformative, entre liberté d’expression et contrefaçon

RJCom

juillet 2021

pp. 323-328

Articles/Commentaires

Béatrice Lapérou-Scheneider, Renaud Salomon

De quelques aspects contemporains de la délégation de pouvoirs en droit pénal du travail

La Semaine juridique. Social

juin 2021

n°25

pp. 1159s.

Articles/Commentaires

Rémy Prouvèze

Immunité de juridiction contre droit au juge. Une tentative (réitérée mais toujours infructueuse) de remise en cause de la notion immunitaire devant la CEDH

Les Cahiers du CRJFC

juin 2021

N°2

pp. 39-53.

Autres publications

Les Cahiers du CRJFC n°2

juin 2021

68 p.

Articles/Commentaires

Carolane Audy

Le statut contentieux du Président de la République

Les Cahiers du CRJFC

juin 2021

N°2

pp. 55-63.

Articles/Commentaires

Kahina Khadraoui

Immunité/impunité : propos introductifs

Les Cahiers du CRJFC

juin 2021

N°2

pp. 27-32.

Articles/Commentaires

Tristan Gheidene

L’immunité/impunité du gérant associé unique qui cause un préjudice à la société

Les Cahiers du CRJFC

juin 2021

N°2

pp. 33-37.

Autres publications

Jérôme Melet, Renaud Bueb

Épidémies, solidarités, vulnérabilités (regard historique) (vidéo en ligne)

La prise en compte des risques collectifs liés aux vulnérabilités durant la pandémie de COVID-19 (dir. Isabelle Corpart, Julie Mattiussi, Yann Leroy)

juin 2021

Articles/Commentaires

Renaud Bueb

1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 ans et plus : Didascalies historiques sur le temps du pouvoir

Politeia

juin 2021

n°38

pp. 417-443.

La publicité collective du vin

L’oeuvre transformative, entre liberté d’expression et contrefaçon

De quelques aspects contemporains de la délégation de pouvoirs en droit pénal du travail

Immunité de juridiction contre droit au juge. Une tentative (réitérée mais toujours infructueuse) de remise en cause de la notion immunitaire devant la CEDH

Les Cahiers du CRJFC n°2

Le statut contentieux du Président de la République

Immunité/impunité : propos introductifs

L’immunité/impunité du gérant associé unique qui cause un préjudice à la société

Épidémies, solidarités, vulnérabilités (regard historique) (vidéo en ligne)

1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 ans et plus : Didascalies historiques sur le temps du pouvoir

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