Publications

L’Harmattan

février 2017

pp. 315-328

ISBN 978-2-343-11240-4

Chapitres d’ouvrage

Laurent Mordefroy

Secret médical : la famille dans la confidence

L’Harmattan

février 2017

pp. 269-278

ISBN 978-2-343-11240-4

Articles/Commentaires

Mathieu Petithomme

L’évolution des représentations du conflit et de la réconciliation à Chypre du nord : vers une impasse définitive ?

Pôle Sud. Revue de science politique de l’Europe méridionale

février 2017

n°46

pp. 117-130

Chapitres d’ouvrage

Damienne Bonnamy

L’enseignement supérieur pour tous ou comment enseigner le socialisme ? L’exemple de l’Université populaire de Besançon

Septentrion

février 2017

pp. 267-278

Articles/Commentaires

Sâmi Hazoug

Péremption d’instance : les parties doivent accomplir les diligences de nature à faire progresser l’instance jusqu’à la fixation de l’affaire. Commentaire conjoint de Cass. 2e civ., 16 déc. 2016 ; pourvois n°15‑27.917 et 15‑26.083

Lexbase Hebdo éd. privée

janvier 2017

684

Articles/Commentaires

Matthieu Houser

Les lois de finances de fin 2016, des lois d’ajustement pour les collectivités

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

janvier 2017

pp. 37

ISSN 2110-6649

Autres publications

Charles Fortier

De la déontologie des fonctionnaires à la spécialisation des fonctions publiques

AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques

Coll. Dalloz

janvier 2017

n°1

pp. 1. Éditorial

ISSN 1272-9116

Articles/Commentaires

Pascal Kamina

Brexit, copyright et harmonisation du droit d’auteur

Juris art etc.

Coll. Juris éditions, Dalloz

janvier 2017

pp. 21

ISSN 2269-5710

Ouvrages

Catherine Tirvaudey, Laurent Mordefroy

Dossier : Les modes amiables de règlement des différends

Revue Droit et Patrimoine, n°265

Lamy/Wolters Kluwer

janvier 2017

Chapitres d’ouvrage

Alexandre Ciaudo

L’office du juge administratif de l’urgence. Libres propos sur un carcan juridictionnel

Berger-Levrault

janvier 2017

pp. 171s.

ISBN 978-2-7013-1928-5

La vulnérabilité, nouveau critère du délit de discrimination, quelle perspective ?

Secret médical : la famille dans la confidence

L’évolution des représentations du conflit et de la réconciliation à Chypre du nord : vers une impasse définitive ?

L’enseignement supérieur pour tous ou comment enseigner le socialisme ? L’exemple de l’Université populaire de Besançon

Péremption d’instance : les parties doivent accomplir les diligences de nature à faire progresser l’instance jusqu’à la fixation de l’affaire. Commentaire conjoint de Cass. 2e civ., 16 déc. 2016 ; pourvois n°15‑27.917 et 15‑26.083

Les lois de finances de fin 2016, des lois d’ajustement pour les collectivités

De la déontologie des fonctionnaires à la spécialisation des fonctions publiques

Brexit, copyright et harmonisation du droit d’auteur

Dossier : Les modes amiables de règlement des différends

L’office du juge administratif de l’urgence. Libres propos sur un carcan juridictionnel

Plan du site

Liens

S'abonner à la newsletter