Mémoires et rapports Laurine Gautherot Renouveler et moderniser la participation citoyenne. Étude de cas dans la ville de Besançon 06 Mémoire présenté le 30 septembre 2020
Autres publications Henri Bouillon La valeur juridique de la provision octroyée par le juge du référé-provision. Note sous CE, 22 juillet 2020, Société Immobilière Massimi, n° 426210 Lexbase hebdo – Edition publique septembre 2020 n°598
Autres publications Henri Bouillon Questions à Henri Bouillon : La régularisation en droit de l’urbanisme Lexbase hebdo – Edition publique septembre 2020 n°597
Chapitres d’ouvrage Juliette Brunie Le traitement de la faiblesse par le droit commun de la formation des contrats Maria Konstantina Kiapekaki, Stefanos Gakis, N. Kansu Okyay, Romain Place, Mathieu Perrin (dir.), La faiblesse en droit. Actes du colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'école doctorale des sciences juridiques de Strasbourg Mare et Martin septembre 2020 pp. 209s. ISBN 978-2-84934-449-1
Chapitres d’ouvrage Christophe Geslot Question et cas pratique Michel Verpeaux (dir.), Annales de droit constitutionnel 2021 Dalloz septembre 2020 pp. 165-172 ISBN 978-2247198535
Articles/Commentaires Delphine Martin Note sous Cour de Justice de l’Union Européenne, 05 mars 2020, Foundation for the Protection of the Traditional Cheese of Cyprus named Halloumi contre EUIPO, affaire numéro C-766/18 P RJCom septembre 2020 5 pp. 402-407
Articles/Commentaires Ambre de Vomécourt La cohabitation intergénérationnelle solidaire : Une nouvelle forme d’habitat entrainant la création d’un nouveau contrat locatif Actes pratiques et ingénierie immobilière septembre 2020
Chapitres d’ouvrage Vincent Lebrou Le FSE dans le gouvernement des solidarités : renouvellement des pratiques administratives et redéfinition des objectifs politiques Thomas Aguilera, Marc Rouzeau (dir.), Le gouvernement des solidarités : Enjeux socio-politiques et territoires d'action Berger Levrault août 2020 pp. 193-207 ISBN 978-2701320557
Autres publications Olympe Dexant-de Bailliencourt Aggravation de la sanction du manquement d’initié par la cour d’appel de Paris. Note sous CA Paris, pôle 5, ch. 7, 4 juin 2020, n°19/11454 Droit des sociétés Coll. LexisNexis août 2020 n°8-9
Thèses William Nwaemeka-Colon L’encadrement juridique des travaux sur existants Directeur de thèse : Jean-Philippe Tricoire Thèse soutenue le 22 juillet 2020
